Déposée le 12 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU CAP et CZARNYSZKA Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOS'COOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE DU CAP domicilié(e) 7, Rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France et CZARNYSZKA Thierry domicilié(e) 29, avenue de la République - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric PARENT COMPAGNIE DU CAP domicilié(e) 7, rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SOS'COOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS'COOT est expirée depuis le 12 janvier 2014.
COMPAGNIE DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : STARTOR , DEMASCOOT
COMPAGNIE DU CAP (S.A.) - 7, Rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France
CZARNYSZKA Thierry - 29, avenue de la République - France - SIREN 5
Monsieur Eric PARENT COMPAGNIE DU CAP - 7, rue d'Artois,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
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